Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUMMITER
M. Dominique SCHILLACI
M. Camille SCHILLACI

Numéro de dépôt :
4265595
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
SUMMITER de Dominique SCHILLACI

Présentation de la marque SUMMITER

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par monsieur Dominique SCHILLACI et monsieur Camille SCHILLACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUMMITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Les déposants sont monsieur Dominique SCHILLACI domicilié(e) 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France et monsieur Camille SCHILLACI domicilié(e) 11 route de Saint Trivier - 69580 - SATHONAY VILLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique SCHILLACI domicilié(e) 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France.

La marque SUMMITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMITER arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

Dominique SCHILLACI a également déposé les autres marques suivantes : FINISHER , ARLEQUIN (E) , LA CROIX DU MALT , WonderBrass


M. Dominique SCHILLACI - 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France

M. Camille SCHILLACI - 11 route de Saint Trivier - 69580 - SATHONAY VILLAGE - France


M. Dominique SCHILLACI - 19 CHEMIN Martelet - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières ; sodas .